Déposée le 26 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) MONDIET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ECOLANDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-37 du 16 septembre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MONDIET domicilié(e) 40210 LABOUHEYRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONDIET S.A. - France.
La marque ECOLANDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531317.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-01
Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; resines artificielles à l'etat brut, matières plastiques à l'etat brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; preparations pour la trempe et la soudure des metaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matieres tannantes; adhesifs (matieres collantes) destinés à l'industrie.Couleurs, vernis, laques; preservatifs contre la rouille et contre la deterioration du bois; matieres tinctoriales; mordants resines naturelles à l'etat brut; metaux en feuilles et en poudre pour peintres decorateurs, imprimeurs et artistes.Materiaux de construction non metalliques tuyaux rigides non metalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non metalliques; minuments non metalliques.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et legumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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